Vahakn Norair DADRIAN
( 1926 - 2019 )

En cette année 1331 de l’ère en vigueur au sein de l’Empire ottoman, l’assassinat organisé du peuple arménien d’Anatolie débutait à la faveur de la Première Guerre mondiale. À la fin de la guerre, dans l’Empire ottoman – allié de l’Allemagne – vaincu et occupé, un procès est mené par des tribunaux militaires sur ordre du sultan, qui accuse le pouvoir Jeune-Turc d’avoir organisé intentionnellement ce massacre. Les représentants de ce pouvoir seront condamnés à mort in absentia. Et Mustafa Kemal entre en triomphateur à Istanbul début novembre 1922 tandis que l’État turc n’a jamais, depuis, reconnu sa responsabilité dans ce génocide

Ce livre – pièce capitale versée au dossier de ce que l’on désigne comme le génocide des Arméniens – relate ce procès des dirigeants Jeunes-Turcs tenu en 1919-1920, alors que la plupart d’entre eux avaient pris la fuite. Dans ce remarquable travail, les auteurs, l’un turc, l’autre arménien, ont travaillé ensemble sur les archives et documents de l’époque ottomane et restituent toute l’ambiguïté de cette période charnière qui va de 1919 à la victoire de Mustapha Kemal.

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Initiative

Jugement à Istanbul, publié à l'origine en anglais, est pour la première fois traduit en français.
En cette année de commémoration du centenaire du génocide des Arméniens de 1915, l’Association française des avocats et juristes Arméniens (AFAJA), co-présidé par Alexandre Couyoumdjian, et l’association belge des avocats et juristes Arméniens (ABAJA), présidé par Stéphane Mirdikian, ont pris l’initiative de faire traduire ce livre. Il leur paraissait important de contribuer, en tant qu’associations d’avocats, à la justice universelle en faisant connaître l’impact historique et juridique du « procès des Unionistes ».

Démontre le lien de causalité qui existe entre les massacres turcs de 1915 et les massacres allemands à partir de la présence, parmi les concepteurs et les exécutants du génocide hitlérien, d'Allemands qui avaient été témoins et complices de la tentative d'extermination des Arméniens.

Entre le printemps 1915 et l'automne 1916, alors que le monde était préoccupé par la Grande Guerre, le gouvernement turc décidait de régler la question de la présence des Arméniens dans l'Empire ottoman, par la déportation et l'extermination. Les procès des exécuteurs, en 1919-1920, n'eurent pas de suite ; Talaat, Enver et Djemal, les trois Jeunes-Turcs sur lesquels reposait la dictature depuis 1914, échappèrent à la justice. Les consciences ne s'éveillèrent pas devant l'infamie de ce génocide.
Pendant quatre-vingts ans, les Arméniens ont eu leur mémoire pour seule preuve de leur histoire, transmise aux générations successives. La dénégation systématique et universelle de l'extermination a empêché en outre tout véritable travail de nature historiographique.
Cette situation a commencé à changer à partir des années soixante-dix, en Europe et aux États-Unis. Les études sur le génocide ont imposé l'idée d'un examen comparé. Des travaux historiques importants ont vu le jour. Pourtant, Vahakn N. Dadrian est le premier qui ait su mener, avec toute la patience, l'érudition et l'intelligence voulues par le sujet, un travail qui réponde entièrement à l'exigence d'une conscience historique moderne. Les procès de 1919 en particulier n'avaient jamais été analysés ni même édités jusqu'ici. Ils constituent l'une des pièces maîtresses de cette étude sur les origines et les conséquences de l'extermination, à la lumière du droit national et international.

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Préface 11
Introduction 19
PREMIÈRE PARTIE : L'INTERVENTION HUMANITAIRE
DES PUISSANCES : UNE PERSPECTIVE HISTORIQUE 27
I. LE DROIT RELIGIEUX ISLAMIQUE,
MATRICE DES DISPOSITIONS LÉGALES OTTOMANES,
ET LES CONFLITS NATIONAUX 29
II. LES TENTATIVES EUROPÉENNES D'INTERVENTION HUMANITAIRE MISES EN DÉFAUT PAR LES PRINCIPES DU DROIT COMMUN ISLAMIQUE 33
L'intervention humanitaire dans l'Empire ottoman 34
Les origines de l'intervention humanitaire à la lumière des rivalités entre les Puissances 34
La guerre d'indépendance et l'intervention européenne en faveur de la Grèce 35
La guerre de Crimée et l'Acte relatif aux réformes de 1856 36
Le massacre des chrétiens maronites 37
Les insurrections crétoises et balkaniques 38
La constitution de Midhat 38
Le protocole de Londres 41
L'antagonisme entre droit public et droit commun dans la Turquie ottomane 43
III. LE SORT DES ARMÉNIENS 45
L'échec de l'intervention internationale 45
Le manque de cohésion au sein des Puissances européennes 49
L'absence de liens avec les Puissances européennes 52
Le renouveau de la conscience nationale arménienne comme excuse pour la liquidation 54
La montée en puissance de l'Ittihad et la décision de « liquider » les Arméniens 56
DEUXIÈME PARTIE : L'ENTRÉE EN GUERRE DE LA TURQUIE ET LE GÉNOCIDE ARMÉNIEN 61
IV. LE CONTEXTE JURIDICO-POLITIQUE 63
Le facteur circonstanciel 64
L'annulation des traités 67
L'avertissement des Alliés et l'introduction du principe de « crimes contre l'humanité » 68
V. LA MISE EN ŒUVRE DU GÉNOCIDE 69
Mobilisation et déportation 71
Expropriation et confiscation des biens et des avoirs 73
Les massacres génocidaires 79
VI. LES DÉGUISEMENTS DE LA LOI DE DÉPORTATION ET LES LOIS ANNEXES 81
Les responsables ultimes des déportations 81
L'Organisation Spéciale (Teskilati Mahsusa) 83
Les efforts pour dissimuler les responsabilités et les intentions : un défi au châtiment 87
TROISIÈME PARTIE :
L'APRÈS-GUERRE : LES PROCÈS 89
VII. TENTATIVES ALLIÉES POUR ADMINISTRER UNE JUSTICE PUNITIVE 91
Le bras judiciaire de la Conférence de paix de Paris 92
Les tâtonnements juridiques des Britanniques 95
La Haute Commission et les Magistrats de la Couronne 95
Transfert des suspects prima facie des prisons turques aux prisons britanniques 98
Les conséquences des politiques nationale et internationale 101
Le problème des preuves légales probantes 102
La suspension finale des poursuites 104
Un commentaire sur la justice avortée des Alliés 106
VIII. LE RECOURS À LA MACHINERIE JURIDIQUE TURQUE 109
Les enquêtes et les investigations préliminaires 112
Le cinquième comité du Parlement 112
La Commission d'enquête de l'administration 115
La formation de la Cour martiale 116
Le début des procès 117
L'acte d'accusation principal 119
Les chefs d'accusation 120
La conspiration 120
Préméditation et intention 121
Meurtres et responsabilité personnelle 124
Le recours exclusif au code pénal interne 125
La défense récuse la juridiction : l'argument constitutionnel 127
Le verdict central 130
Les verdicts secondaires et la fin des procès 132
Les obstacles politiques aux procès internes 135
Les étapes préliminaires des procès 136
Les procès 138
Les parallèles avec les procès allemands à Leipzig 140
Conclusion 145
Annexes 241
Bibliographie 245